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Particuliers — Mairie de Corneilla-de-Conflent
Élections politiques : déroulement du scrutin
Pour voter le jour de l'élection (ou du référendum), vous devez vous rendre au bureau de vote. Le bureau de vote ouvre à 8h. Généralement, il ferme à 18h, mais cet horaire peut être repoussé jusqu'à 20h dans certains cas. Nous vous présentons les informations à connaître selon que le vote a lieu à l’urne (cas général) ou dans un bureau de vote équipé d’une machine à voter.
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Textes de référence
- Code électoral : articles L54 à L70 — Opérations de vote
- Code électoral : articles R42 à R71 — Opérations de vote
- Décret n°2016-1924 du 28 décembre 2016 relatif à la tenue de listes électorales consulaires et à l'organisation d'opérations de vote hors de France
- Arrêté du 16 novembre 2018 relatif aux justificatifs d'identité et de domicile pour s'inscrire et pour voter en mairie
- Circulaire du 16 janvier 2020 sur le déroulement des opérations électorales des élections au suffrage universel direct
- Réponse ministérielle du 19 novembre 2020 relative à la désignation des scrutateurs chargés du dépouillement des bulletins de vote
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