PV du 27_03_2024DE_011_ Subventions aux associationsDE_010_2024-Vote-des-taux-dimposition-2024.DE_009_2024 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 au budget primitifDE_008_2024 Vote du compte administratifDE_007_2024 Approbation du compte de gestion 2023Liste délibérations 27_03_2024Convocation 27-03-2024
DM_006_2024 Renonciation au DPU Parcelle B 1599Dm_004_2024 Renonciation à l’exercice du DPU_ Parcelles B310 B1698 B1701DM_005_2024 renonciation à l’exercice du DPU_ Parcelle B1699DM 004 2024 Renonciation à l’exercice du DPU – Parcelles B310, B1698, B1701DM_003_2024 Renonciation à l’exercice du DPU_ parcelle B1695DE_006_2024 Motion de soutien aux agriculteurs du ConflentDE_005_2024 Bail de location partie des ateliers communauxDE_004_2024 Résiliation bail partie des ateliers communauxDE_003_2024 Abonnement plateforme Ma Com’UneDE_002_2024 Convention de mise à disposition des services de la CCCC pour l’instruction des demandes d’urbanismeDE_001_2024 Revalorisation des indemnités des élus au 01-01-2024Liste des délibérations 29 février 2024
DE_046_2023 Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la CommuneDE_045_2023 TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIESDE_044_2023 Cession à l’Etat d’une partie de la parcelle B 4DE_043_2023 Mise à jour du Document Unique des risques professionnelsDE_042_2023 Location parcelle B 984 à usage de jardinDE_041_2023 Résiliation bail jardin parcelle B 984DE_040_2023 Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire en qualité de référent AmbroisieDE_039_2023-Remplacement-dun-conseiller-municipal-demissionnaire-a-la-Commission-Agriculture-de-la-CC-CONFLENT-CANIGODE_038_2023 Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire à la Commission d’Appel d’Offres (CAO)DE_037_2023 Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au SIVOM de la Vallée du CadyListe des délibérations du 14-11-2023
19 septembre 2023 Convocation19 septembre 2023 Liste des délibérationsDE_024BIS_2023. Création de poste modification du ta bleau des effectifsDE_025_2023. Création de poste modification du table au des effectifsDE_026_2023. SYDEEL66 Convention d’organisation et de financement pour la réalisation des travaux de rénovation sur le réseau éclairage public – Dispositif INTRAC TING EPDE_027_2023. Vente Alazard – Commune parcelles B317 B 318DE_028_2023 Demande de subvention AIT 2023 pour les travaux de rénovation de l’immeuble communal sis 2 Cami de la Torre (2 logements)DE_029_2023. Indemnités des élus revalorisation au 01-07-2023DE_030_2023 Renouvellement bail et révision loyer Mm e RESPAUTDE_031_2023 Renouvellement bail et révision loyer Me lle BOUBILA – M. LAFFITTEDE_032_2023. Plan départemental de Promenade et de Randonnée (PDIPR) Inscription des itinéraires de la com mune au PDIPRDE_033_2023. Approbation du règlement du cimetière communalDE_034_2023 Récupération des frais d’électricit e du cabinet d’orthophonieDE_035_2023. Virement de crédits intégration des résultats de l’ASA du Roubineil suite à sa dissolution. pdfDE_036_2023 Réflexion sur l’assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
DE_022_2023 Signature de la convention de mise à disposition de service par la Commune de VERNET LES BAINSDE_021_2023 Subvention Asdociation VERTE COMME UNE ORANGEDE_020_2023 Le train jaune est une solution durable face au défi du changement climatiqueDE_019_2023 Adhésion au service RGPD du Syndicat Mixte AGEDI et nomination d’un délégué à la protection des données (DPO)DE_018_2023 Plan d’action d’urgence et de responsabilité face à la sécheresse – Charte d’engagement munici pal30 mai 2023 – Liste des délibérationsConvocation 30 mai
03 avril 2023 – Liste des délibérationsDE_008_2023 – Vote du compte administratif 2022 de la communeDE_007_2023 – Approbation du compte de gestion 2022DE_006_2023 – Modalités de publicité des actes pris par la communeDE_015_2023 – Détermination durée d’amortissementDE_014_2023 – Comité d’usagers de la ligne Perpignan-VillefrancheDE_013_2023 – Location du logement communal, 5 rue de la MairieDE_012_2023- Adhésion à la médiation obligatoire (MPO)DE_011_2023 – Année 2023- Subventions aux associationsDE_010_2023 – Vote des taux d’imposition 2023DE_009_2023 – Affectation du résultat de l’exercice 2022 au budget primitif 2023